Actes votés au CA du 1er juillet 2014 :
DBM
Tarifs des dégradations
Créances de restauration
Remise gracieuse
Acceptation de dons et legs
Adhésion à un groupement d’établissements scolaires
Actes votés au CA du 1er juillet 2014 :
DBM
Tarifs des dégradations
Créances de restauration
Remise gracieuse
Acceptation de dons et legs
Adhésion à un groupement d’établissements scolaires